L’université de Dole constitue dès 1423 une organisation exprimée dans ses statuts, édités l’année suivante. Elle est décrite comme « une petite République » où les étudiants et les maîtres, à la fois jouissent de privilèges et bénéficient d’une grande liberté.
Frontispice de l’année 1522 marquant le début du rectorat de Jean de la Voyssière (1522-1523) et texte relatant son élection. Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. 982 , f°162.
À sa fondation, le 22 juin 1423, Philippe le Bon veille à son établissement après que les états ont voté à Salins un important subside à lever sur cinq ans. Ainsi que l’attestent le sceau et l’archevêque de Besançon, les gardiens délégués des privilèges de l’université sont bien le doyen de Dole (ainsi Antoine de Roche ou Simon Vurry) et le bailli représentant du prince, comme le fameux Aymé de Balay, même si cela chagrine le corps de ville et ses habitants.
Serment de fidélité à l’université, page de garde du manuscrit 983 de la Bibliothèque municipale de Besançon. Tous les membres de l’université, étudiants, professeurs ou employés prêtent ce serment. Ses dispositions sont relativement classiques : l’étudiant s’engage à défendre l’honneur de l’université, à ne pas agir contre elle, à respecter ses statuts et sa hiérarchie. La première page du livre matricule Ms. 983 en reproduit le texte (que l’on trouve entouré des signatures des recteurs successifs, datées du début de leur rectorat. En voici une traduction : “Le serment de fidélité et obéissance est à rendre indifféremment par tous les élèves au Seigneur Recteur. Premièrement, je jure que je gérerai avec diligence l’honneur et les bénéfices de cette alma mater [université]. Deuxièmement, je ne serai, ni en paroles ni en actes, contre cette université, ni à l’avenir […]. Troisièmement, que j’observerai diligemment les statuts et règlements de cette université. Quatrièmement, j’honorerai et respecterai tous les recteurs […] et ne manquerai ni de fidélité ni d’obéissance à leur égard”. Bibliothèque municipale de Besançon, Ms 983, page de garde.
Le recteur est un étudiant déjà gradué (diplômé), élu par les étudiants. Dès 1473, il assure, pour une année, la direction et la représentation de l’université et reste l’interlocuteur majeur des autorités civiles et religieuses. Si, en principe, il ne peut être ni Dolois, ni marié, quelques entorses existent, approuvées par ailleurs par l’archevêque, comme pour Nicolas Thiébaut et Pierre Phoenix. Il convoque et préside l’assemblée générale, assisté par un collège, élu lui aussi. Celle-ci est composé d’un procureur général et de procureurs dédiés pour chacune des trois facultés des arts, de droit canon et de droit civil, à l’exception de la médecine et de la théologie, pourvues d’un personnel civil élu et très souvent dolois. Des bibliothécaires sont aussi désignés. Ces procureurs et conseillers défendent les privilèges de l’université, les libertés des étudiants, l’établissement de l’impôt, de la garde de la ville, lorsque ses membres sont mis en cause.
Mention du nom de l’université de Dole (en 1565), universitatis dolanae. Bibliothèque municipale de Besançon, Ms. 984, f°72.
En accord avec les distributeurs et receveurs, désignés en principe par le prince ou ses représentants, le collège recrute les docteurs lisant et les lecteurs et désigne les régents des facultés. Ce recrutement se base sur le passage du doctorat pour l’enseignement ou simplement la maîtrise ès arts -le baccalauréat, pour la faculté des arts. Un certain nombre de maîtres sont aussi recteurs de l’école de grammaire, comme Odo de La Tour ou Pierre Phoenix.
C’est sous l’autorité du recteur, parfois remplacé par un vice-recteur, que les étudiants, en nombre variable, passent, publiquement et en privé, les différents grades (maîtrise ès arts, baccalauréat, licence, doctorat). Chaque grade (précisé en 1433), représentait en principe quarante mois d’études, mais des cursus furent accomplis plus brièvement ; la licence pouvant être suivie très rapidement du doctorat.
Le recteur « immatricule» chaque année les nouveaux étudiants, sans doute en fin d’année. Toute inscription s’accompagne d’une prestation de serment sur les Évangiles, entre les mains du recteur ou de son représentant et en jurant de respecter les statuts. C’est pourquoi, chaque étudiant est soumis au for ecclésiastique lorsqu’il y déroge et se place en porte-à-faux par rapport à ceux-ci. Mais il pouvait aussi être soumis à la justice princière pour meurtre, ou municipale dans le cadre des franchises.
